Informations légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site internet : maimouna.fr Les informations ci-jointe :
1. Informations légales :
Information du propriétaire : Maimouna LENGANE
Adresse du propriétaire : Angers
Le Fabriquant du site internet : LENGANE Maimouna
Directeur de publication est : LENGANE Maimouna
Par quel moyen entrer en contact avec le Directeur de publication : maimounalengane@gmail.com
Le Webmaster est : LENGANE Maimouna
Par quel moyen entrer en contact avec le Webmaster : maimounalengane@gmail.com
L’hebergeur du site est : OVH
SAS composé d’un capital de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Les Mentions Légales ont été réalisées via ce site
2. Introduction :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : maimouna.fr est considéré comme usageé du site web.
Le site web maimouna.fr regroupe différents services, en l’état, mis à la disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Concepteur du site maimouna.fr. Le site maimouna.fr est mis à jour de façon régulière par LENGANE Maimouna.
LENGANE Maimouna s’efforce d’offrir sur le site internet maimouna.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait attester l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité Numérique :
Le site web maimouna.fr est par principe accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, maimouna.fr s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, maimouna.fr ne saurait être tenu comme responsable de tout dommage, peu importe sa nature.
4. Propriété intellectuelle :
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Le site suivant maimouna.fr possède de multiple liens hypertextes vers plusieurs sites web (partenariats, sites sources etc) mis en place avec l’autorisation de LENGANE Maimouna. Cependant, LENGANE Maimouna n’a pas la possibilité de controler l’ensemble des élements des sites visités et rejette donc toute responsabilité de ce fait concernant les risques éventuels de contenus illicites.
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6. Protection des personnes et des biens – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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